Guide sur le Code canadien de l’électricité, 1ère partie – Article 6

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par William (Bill) Burr

Le Code canadien de l’électricité (CCÉ) est un document exhaustif. Il peut parfois sembler ardu de trouver rapidement l’information dont vous avez besoin. Cette série d’articles se veut un guide destiné à aider les utilisateurs à se retrouver dans ce document crucial. Le présent article traite de la section 10 — Mise à la terre et continuité des masses.

Section 10 — Mise à la terre et continuité des masses

La Section 10 est une section générale du code. Elle s’applique à toutes les installations qui n’ont pas été modifiées par d’autres sections du code. Son champ d’application dresse les grandes lignes des exigences touchant :

• la mise à la terre des systèmes électriques et des appareillages de branchement
• la mise à la masse des parties métalliques non porteuses de courant des équipements et coffrets de conducteurs, ensembles et à la terre
• l’utilisation de systèmes non mis à la masse et de dispositifs de mise à la terre du neutre

La terminologie particulière utilisée dans cette section, et ailleurs dans le code, comprend les termes suivants : continuité des masses, conducteur de continuité des masses, mise à la terre, défaut à la terre, détection de fuite à la terre, dispositif de protection contre les défauts de terre, mis à la terre, mise à la terre, conducteur de mise à la terre, prise de terre et système de mise à la terre.

Tous ces termes sont définis en détail dans la section  0. De manière générale, la mise à la masse désigne une connexion permanente de faible impédance de toutes les pièces métalliques non sous tension et la mise à la terre désigne une connexion à la terre de faible impédance.

L’objet explicite de la section 10 est de fournir des règles pour

• mettre à la masse les pièces métalliques et les systèmes ensembles et au conducteur du système à la terre afin de réduire les risques de choc électrique et de dommage à la propriété, en fournissant un parcours à basse impédance pour le courant de défaut vers la source, et en établissant une liaison équipotentielle pour minimiser la différence de potentiel entre les éléments métalliques non porteurs de courant;

• mettre le système électrique à la terre et mettre à la masse les éléments métalliques non porteurs de courant afin de minimiser toute différence de potentiel à la terre;

• utiliser un système non mis à la masse ou un dispositif de mise à la terre du neutre dans le système afin de fournir des substituts pour un système solidement mis à la terre, et réduire tout dommage d’un premier défaut en limitant la magnitude du courant de défaut.

Les règles de mise à la terre des systèmes et circuits (10-102 à 10-116) donnent des directives sur le moment et l’emplacement, ainsi que les exceptions, de la mise à la terre des circuits c.c. bifilaires spécifiques, des circuits c.c. trifilaires, des circuits c.a., des fours électriques à arc, des circuits d’appareils de levage électriques, des circuits isolés, des circuits de moins de 50V et des circuits de transformateur de mesure.

Lorsque vos besoins particuliers de mise à la terre sont déterminés, les règles 10-200 à 10-212 (Connexions de mise à la terre pour les systèmes et circuits) donnent des directives précises sur la manière de mettre divers circuits à la terre. L’Annexe B présente aussi des diagrammes utiles.

Les règles 10-300 à 10-304 (Continuité des masses de l’enveloppe des conducteurs) sont des lignes directrices portant sur le moment et l’endroit où mettre à la masse les enveloppes métalliques des conducteurs de branchement, des conducteurs de branchement souterrains, ainsi que les enveloppes pour des dispositifs autres que les conducteurs de branchement.

Les règles 10-400 à 10-414  (Continuité des masses de l’équipement) présentent les diverses exigences touchant le moment et l’emplacement où mettre à la masse toutes les parties métalliques non porteuses de courant des installations fixes générales, des installations fixes spécifiques, des appareils non électriques, des appareils portables, des boitiers pour transformateurs de mesure, des boitiers d’instruments, des compteurs et des relais de tension de fonctionnement de plus de 750V ou moins, ainsi que des réseaux de filerie sous gaine non métallique.

Les règles 10-600 à 10-626  (Méthodes de mise à la masse) vous guideront dans les étapes nécessaires pour assurer une connexion de masse à basse impédance, continue et efficace lors de la mise à la masse d’équipements de service, d’armures métalliques ou de rubans de câble de branchement, la mise à la masse d’autres équipements que ceux de service, des conduits métalliques flexibles, des cavaliers de liaison, de courts tronçons de conduits, d’équipements fixes, d’équipements portables, de la mise à la masse d’équipements de continuité des masses au conducteur de mise à la terre , et de chauffe-eau de type électrolytique. Des suggestions utiles sont également proposées dans les notes de l’Annexe B.

La règle 10-700 (Prises de terre) expose les conditions requises pour l’établissement d’une connexion de mise à la terre au moyen de prises de terre. Il existe des règles spécifiques pour diverses prises de terre, y compris les prises de terre préfabriquées (prises de terre à tige et prises de terre à plaque comprises), prises de terre pour assemblage à pied d’œuvre, et prises de terre préexistantes faisant partie d’une infrastructure en place. La règle 10-702 expose les exigences concernant l’espacement et l’interconnexion des prises de terre dans le cas d’un bâtiment comportant plusieurs prises de terre, y compris les prises utilisées pour les circuits de signalisation, de radio, de paratonnerre, de télécommunications, de télédistribution ou pour tout autre usage. Les règles 10-704 et 10-706 traitent des prises de terre de voies ferrées et de l’utilisation de conducteurs et de prises de terre sur les paratonnerres.


Les règles 10-800 à 10-820 portent sur la continuité, la sélection des matériaux, la grosseur et l’installation des conducteurs de mise à la terre et de continuité des masses. La grosseur d’un conducteur de mise à la terre est déterminée par le type de réseau, à savoir c.a ou c.c. La grosseur d’un conducteur de continuité des masses est déterminée par le Tableau 16A ou 16B, selon la taille du conducteur de circuit associé (Tableau 16A) ou la taille de la barre omnibus associée (Tableau 16B).

Après avoir terminé l’installation du bon type et de la bonne grosseur de conducteur de mise à la terre et de conducteur de continuité des masses, portez une attention particulière à leur connexion, tel qu’indiqué dans les règles 10-900 à 10-906, Connexions des conducteurs de mise à la terre et de continuité des masses. La continuité et la sécurité d’un trajet de faible impédance pour réduire le risque de choc électrique et de dommages matériels et pour fournir un trajet de faible impédance pour ramener le courant de défaut à la source, dépendent de connexions adéquates et en bon état.

Les deux derniers sujets de la Section 10 portent sur la mise à la terre et la mise à la masse des parafoudres et sur l’installation des dispositifs de mise à la terre du neutre.

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