Le Groupe CSA publie sa première ligne directrice sur les systèmes de dénonciation

18 février 2016

Le Groupe CSA a annoncé la publication d’une nouvelle ligne directrice portant sur les systèmes de dénonciation, qui est maintenant disponible et téléchargeable gratuitement sur les communautés du Groupe CSA. La ligne directrice aidera les organisations à outiller leurs employés afin qu’ils puissent signaler les questions qui soulèvent des doutes au travail en matière d’éthique et de conformité de l’entreprise, ainsi que dans le cadre d’un programme de santé et de sécurité au travail.

La « dénonciation », qui consiste à dénoncer les actes répréhensibles présumés, la mauvaise gestion ou la conduite contraire à l’éthique au sein d’une organisation, est l’une des méthodes les plus efficaces pour déceler les activités qui pourraient nuire à l’organisation, à l’intérêt du public, ou à la santé et à la sécurité de l’environnement.  Les renseignements obtenus par la voie des activités de dénonciation peuvent être cruciaux pour les organisations souhaitant prévenir les répercussions que pourraient avoir ces actes. Pour ces raisons notamment, les organismes gouvernementaux, les sociétés et les associations à but non lucratif cherchent des moyens proactifs de favoriser une culture au sein de laquelle on ne craint pas de s’exprimer et qui permet aux employés de faire part de toute préoccupation*.

« Promouvoir et maintenir des pratiques éthiques peut aider les organisations à créer un milieu de travail innovateur où les employés contribuent activement à faire avancer l’organisation. Cela contribue à améliorer le rendement global de l’entreprise et crée un milieu de travail positif », a déclaré Gianluca Arcari, directeur administratif des Normes et vice-président du Groupe CSA.

L’ouvrage Systèmes de dénonciation – un guide a été conçu pour aider les organisations à établir et à gérer un mécanisme efficace pour encadrer les activités de dénonciation.  La ligne directrice fournit des renseignements de base sur les lois et codes canadiens actuels relatifs à la dénonciation, ainsi qu’un résumé des principaux avantages en matière de rendement liés à un tel système.  Afin d’aider les organisations à développer un système interne propre à leurs activités, la ligne directrice indique également les considérations essentielles relatives à la planification et définit les résultats visés par un système efficace. Le guide porte également sur les enjeux les plus importants dans la mise en place d’un système efficace, y compris le défi qui consiste à protéger le dénonciateur des représailles qui le punissent et le font taire, et qui découragent les autres de parler.

Même si les éléments d’un système de dénonciation peuvent varier selon la taille et le domaine d’activités de l’entreprise, la ligne directrice définit les éléments communs essentiels et fournit les recommandations nécessaires à une méthode de mise en œuvre adéquate. Elle peut également être utilisée en association avec la norme sur la santé et la sécurité psychologiques en milieu de travail afin de créer un système complet de gestion de la santé et de la sécurité au travail qui encourage la prise de responsabilités, et donne une voix et une influence aux travailleurs dans leur milieu de travail.

*A.J. Brown, David Lewis, Richard Moberly, Wim Vandekerckhove (Eds.), International Handbook on Whistleblowing Research. Cheltenham, UK.: Eward Elgar, 2014, 1-36.